Choix des règles de taxes Prestashop

Important

Afin de comprendre la terminologie Prestashop au sujet de la gestion de la TVA, je conseille de lire sa documentation à ce sujet : http://doc.prestashop.com/pages/viewpage.action?pageId=51840266

En effet, il est essentiel de comprendre que l'on n'affecte pas à un produit un taux de TVA mais une règle de TVA.

Pour affecter la TVA à un produit à partir d'un logiciel de gestion commerciale, E-connecteur recherche sur Prestashop le taux de TVA équivalent à celui de la gestion commerciale pour le pays de la boutique en ligne.

Il est donc essentiel dans la configuration E-connecteur de bien vérifier l'identifiant du pays de la boutique (Onglet E-commerce, bouton Options Avancées). Par défaut, l'ID Prestashop n°8, correspondant à la France est renseigné.

Vous ne devez donc pas avoir de règles de TVA rentrant en conflit entre elles.

Exemple concret, si vous avez deux règles de TVA appliquant pour la France une TVA à 20%, comme "FR Taux standard (20%)" et "EU VAT For Virtual Products", elles seront en conflit. Il faut donc désactiver la règle de taxes que vous ne souhaitez pas utiliser :

Si vous êtes tenu d'appliquer un taux de TVA local parce que vous devez faire une déclaration de TVA dans certains pays membres de l'UE, vous devez paramétrer votre règle de TVA.

Exemple, si vous devez facturer 21% de TVA pour vos clients belges, vous devez :

1. Dans la règle de TVA Prestashop, modifier le taux de TVA pour la Belgique en la passant à 21%,
2. Dans votre logiciel de gestion commerciale, vous devez répercuter la modification. Une pièce créée manuellement doit avoir ce taux de 21% de TVA pour le client belge.

Si vous souhaitez gérer des exonérations de TVA pour les professionnels au sein de l'UE, il faut pour cela activer le module Prestashop de gestion de la TVA intracommunautaire. S'il n'est pas disponible sur votre installation de Prestashop, vous pouvez trouver le module ici.

Ce module vous permet :

• de vous assurer que le numéro de TVA intracommunautaire saisi est bien valide (c'est une obligation fiscale et pour les logiciels de gestion commerciale),
• de gérer les exonérations de TVA pour les professionnels, y compris dans un contexte multiboutique (par exemple si vous avez une boutique par pays).