Gestion du taux de TVA intracommunautaire avec EBP Openline

Maxime

Modifié le : Mar, 14 Nov., 2023 à 4:52 H

Si avec la gestion commerciale EBP Openline vous dépassez le plafond d'exonération de déclaration de TVA au sein d'un ou de pays de l'UE, vous devez, par exemple, facturer à votre client espagnol 21% de TVA ou lieu des 20% habituels en France.

Avec la configuration par défaut, bien que vous ayez 21% de TVA sur votre site, dans EBP vous aurez les 20% de TVA car EBP force le taux de TVA par défaut de la territorialité.

Pour éviter cela, vous devez d'abord identifier les id des taux de TVA dans EBP, en modifiant la vue EBP pour afficher les ID, puis en exportant les ID au format Excel :

On cherche à avoir des id EBP pour chaque territorialité et pays que vous avez besoin :

Modifiez ensuite la configuration du logiciel E-connecteur (onglet "Commande" puis "Options avancées").

Si vous vendez à direction des DTOM, pensez à activer les pays correspondant dans EBP et sur votre site e-commerce. Concrètement, vos clients doivent choisir, par exemple "Guadeloupe" et pas "France métropolitaine".

Attention, il est obligatoire que la bonne TVA soit facturée en amont sur le site e-commerce !

Cas des assujettis établis hors de France

Si vous souhaitez que les particuliers hors France, au sein de l'UE soient dans la territorialité France au lieu de "Assujettis établis hors de France", cochez la case "Territorialité des particuliers de l'UE hors France" dans la configuration E-connecteur, onglet Commandes > Options avancées.

Cas des TVA à taux réduits

Si vous utilisez des taux de TVA réduits, vous devez faire un mappage des identifiants de TVA par pays et par identifiant EBP de TVA ET par taux réduits. Cela ne s'applique que pour les particuliers.

Vous devez rajouter une configuration supplémentaire par taux, en faisant suivre l'identifiant EBP suivi du caractère "|" et du taux (en nombre entier).