Gestion du taux de TVA intracommunautaire avec EBP Openline

Maxime

Modifié le : Jeu, 21 Avr., 2022 at 11:59 H

Cette fonctionnalité est disponible en édition PRO et B2B


Si avec la gestion commerciale EBP Openline vous dépassez le plafond d'exonération de déclaration de TVA au sein d'un ou de pays de l'UE, vous devez, par exemple, facturer à votre client espagnol 21% de TVA ou lieu des 20% habituels en France.


Avec la configuration par défaut, bien que vous ayez 21% de TVA sur votre site, dans EBP vous aurez les 20% de TVA car EBP force le taux de TVA par défaut de la territorialité.


Pour éviter cela, vous devez d'abord identifier les id des taux de TVA dans EBP, en modifiant la vue EBP pour afficher les ID, puis en exportant les ID au format Excel :




On cherche à avoir des id EBP pour chaque territorialité et pays que vous avez besoin :





Editez ensuite le fichier de configuration .ini d'E-connecteur et ajouter une section [map_tva_ste] pour les sociétés et [map_tva] pour les particuliers.


https://assistance.e-connecteur.fr/fr/support/solutions/articles/9000213908-l-identifiant-de-taux-de-tva-xxxx-xxxx-ne-correspond-ni-à-la-territorialité-du-dossier-ni-à-la-territorialité-france-ou-ne-peut-pas-être-défini-si-le-document-est-en-devise-

Pour les sociétés, deux cas possibles en fonction de la configuration EBP.
Soit un seul code pour tous les pays, soit un code différent pas pays.

Pour avoir les Codes ISO Pays

A l'intérieur de chaque section, mettez le code ISO2 du pays suivi de "=" et de l'id de TVA.


Par exemple, si je veux le taux de TVA à 21% pour les particuliers espagnols, il faut la configuration suivante :


[map_tva]
ES=0a87f7cc-e235-4181-8f21-050d88da19ad


Attention, il est obligatoire que la bonne TVA soit facturée en amont sur le site e-commerce !


Si les id de TVA sont erronés ou avec un format invalide, vous pouvez avoir le message d'erreur lors de l'import d'une commande "Une erreur EBP non documentée est apparue pour l'import ou bien vous n'avez pas les droits d'écriture sur le fichier de log du SDK EBP".


Cas des assujettis établis hors de France

Si vous souhaitez que les particuliers hors France, au sein de l'UE soient dans la territorialité France au lieu de "Assujettis établis hors de France", cochez la case "Territorialité des particuliers de l'UE hors France" dans la configuration E-connecteur, onglet Commandes > Options avancées.


Cas des TVA à taux réduits

Si vous utilisez des taux de TVA réduits, vous devez faire un mappage des identifiants de TVA par pays et par identifiant EBP de TVA ET par taux réduits. Cela ne s'applique que pour les particuliers.

Vous devez rajouter une section [map_tva_XX] où XX est le taux de TVA réduit souhaité, en supprimant les point, virgule et pourcentage.

En reprenant l'exemple précédent, avec une TVA à 5,5% et 12.0% pour l'Espagne, vous auriez :


[map_tva_55]
ES=58d87f7cc-e235-4181-8f21-050d88daaqye

[map_tva_12]
ES=5d874c-e235-4181-8f21-584q5d6a9q

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