L'identifiant de taux de TVA [xxxx-xxxx] ne correspond ni à la territorialité du dossier, ni à la territorialité France

Kévin Toanen

Modifié le : Mar, 18 Juill., 2023 à 3:31 H

Lors de l'import d'une commande dans la gestion commerciale EBP, vous avez un message du type :


L'identifiant de taux de TVA [xxxx-xxxx] ne correspond ni à la territorialité du dossier, ni à la territorialité France


Cela vient du fait que l'identifiant EBP du taux de TVA (le [xxxx-xxxx]  dans le message d'erreur) ne correspondant pas aux informations fiscales du tiers (son numéro de TVA intracommunautaire ou bien son pays / territorialité).



Voici les points à vérifier :


1) Recherchez dans la configuration E-connecteur, menu Commandes > Options avancées > Mappage des taux de TVA, a quel code ISO de pays correspond "[xxxx-xxxx]" ?


Recherchez ensuite, dans EBP, le tiers de la commande en question. Est-ce que les pays sont les mêmes ?

Si oui, passez à l'étape 2, sinon vérifiez que le paramétrage des langues dans E-connecteur est correctement effectué. Il est indispensable que le pays, dans EBP, soit correctement renseigné.



2) Recherchez dans EBP le tiers de la commande, quelle est sa territorialité ?

Allez dans la configuration d'EBP et recherchez l'id de TVA "[xxxx-xxxx]". Est-ce qu'il est dans la territorialité du tiers ?


Si non, corrigez la configuration E-connecteur pour saisir le bon id de TVA EBP correspondant à la territorialité définie.

Si oui, passez à l'étape 3.


3) Si vous souhaitez que les particuliers hors France, au sein de l'UE soient dans la territorialité France au lieu de "Assujettis établis hors de France", cochez la case "Territorialité des particuliers de l'UE hors France" dans la configuration E-connecteur, onglet Commandes > Options avancées. 

Si l'erreur persiste, contactez l'assistance Vaisonet en précisant toutes les informations précédentes pour que l'on puisse compléter le diagnostic.



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